Assistance à Maîtrise d’ouvrage

Différentes étapes font parties de l’évolution d’un site potentiellement pollué :
• L’implantation d’une activité industrielle,
• L’exploitation industrielle,
• La cessation d’activité,
• La cession / acquisition du site,
• L’aménagement du site.

Un accompagnement des acteurs concernés par un assistant à maîtrise d’ouvrage spécialisé dans le métier de la dépollution permet de fluidifier le processus tout en maîtrisant les enjeux et les risques inhérents. L’objectif étant de trouver, pour l’ensemble des parties prenantes, le meilleur compromis qui doit aboutir à un recyclage foncier optimisé dans un contexte d’économie circulaire.

Grâce à sa clientèle variée et équilibrée, constituée d’industriels, d’aménageurs, de collectivités, d’établissements publics fonciers ou de promoteurs, TESORA a développé une approche transversale qui lui permet de maîtriser les différentes étapes en lien avec l’évolution d’un site potentiellement pollué et d’en maîtriser les enjeux, ainsi que la communication auprès des administrations.

Diagnostic de pollution

En conformité avec la norme NF X 31-620 « prestations de services relatives aux sites et sols pollués », TESORA maîtrise les techniques d’investigation et dispose d’outils innovants concernant l’acquisition de données de terrain et la définition des techniques de dépollution afin d’améliorer le rendement des études en termes de fiabilité et d’exploitation des données en phase de travaux de dépollution.

Nous réalisons l’ensemble des prestations suivantes :

  • Les études historiques et documentaires,
  • Les investigations sur les sols et/ou les sédiments,
  • Les investigations sur les eaux souterraines et/ou les eaux de surface,
  • Les investigations sur les gaz du sol, l’air ambiant et/ou les poussières atmosphériques,
  • Les investigations sur les denrées alimentaires.

Nous réalisons également les études suivantes :

  • L’interprétation de l’état des milieux,
  • Les évaluations des risques sanitaires par modélisation,
  • Le transfert et la dégradation des polluants des eaux par modélisation,
  • Le plan de gestion avec l’identification des mesures de gestion selon un bilan coûts/avantages,
  • L’élaboration des dossiers de restriction d’usage ou de servitudes.

Maîtrise d’œuvre dépollution

Lorsqu’une source de pollution concentrée est mise en évidence à l’issue des diagnostics, la priorité consiste, conformément aux textes nationaux de référence, à traiter cette pollution dans une démarche d’amélioration de l’état des milieux, selon un bilan coûts/avantages établi dans le cadre d’un plan de gestion.

TESORA réalise l’ensemble des prestations, de l’étude de conception, en passant par la consultation des entreprises et jusqu’à la réception des travaux. Ces prestations sont réalisées de manière à fixer précisément les moyens devant être mis en œuvre par les entreprises de dépollution afin que celles-ci puissent s’engager en connaissance de causes vis-à-vis du maître d’ouvrage sur des obligations de résultats.

Compte tenu des potentiels coûts de mise en œuvre des travaux de dépollution et des niveaux d’incertitudes élevés, des essais de faisabilité peuvent être réalisés dans le cadre d’une maîtrise d’œuvre afin de vérifier la bonne applicabilité d’une technique de dépollution aux polluants rencontrés et d’optimiser le rendement du traitement, pour une meilleure maîtrise des coûts et des délais des travaux de dépollution.​

Étude d’ouverture de crèche

La circulaire du 8 février 2007 relative aux établissements accueillant des populations sensibles mentionne que la construction des établissements « doit être évitée sur les sites pollués », indépendamment de toute évaluation du risque sanitaire. De ce fait, l’Agence Régionale de Santé (ARS) peut être amenée à intervenir pour toute instruction du permis de construire et émettra un avis défavorable s’il ne peut être justifié, étude à l’appui, que l’établissement ne sera pas aménagé sur un site présentant des risques de pollution.

Dans ce contexte, en concertation avec les aménageurs de crèches et les architectes dédiés, TESORA a mis au point une méthode de travail itérative qui permet, dans un premier temps, d’exposer le niveau de risque de pollution du site en vue d’une prise de décision concernant l’aménagement du site, avant que toute investigation poussée ne soit menée pour la caractérisation de la pollution du site.

Cette méthode de travail dite « Go / No Go » permet aux aménageurs de crèches de maîtriser les risques financiers liés aux enjeux sanitaires pour une meilleure rentabilité dans le choix des sites qui pourront être sélectionnés pour la construction des crèches.

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