L’Agence européenne pour l’environnement alerte sur l’effet cocktail des produits chimiques
Si l’action européenne visant à réduire certains des produits chimiques les plus dangereux dans les eaux a été suivie de résultats, de nombreuses substances échappent
L’utilisation des bois traités à la créosote interdite à compter du 23 avril 2019
La mise sur le marché et l’installation de bois traités à la créosote sera interdite à compter du 23 avril 2019 selon un arrêté interministériel
Publication de la BD ActiviPoll par le BRGM
La BD ActiviPoll est une base de données du BRGM qui permet d’identifier la présence potentielle de polluants liée aux activités industrielles. Cet outil se
Révision des normes NF X31-620 – Qualité des sols – Evaluation des sols et des sites et dépollution des sols
La révision des normes NF X31-620 « Qualité des sols – Evaluation des sols et des sites et dépollution des sols « est disponible sur le
Risques chimiques : listes des VLEP et des substances classées CMR
Afin d’enrichir son offre sur les risques chimiques, l’INRS met à disposition la liste des substances pour lesquelles une valeur limite est établie en France
Les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité bientôt accessibles au public
Le public pourra bientôt prendre connaissance de la localisation et de la nature des mesures de compensation prescrites aux maîtres d’ouvrage. Cette diffusion devrait améliorer
L’Agence européenne des produits chimiques pointe l’impact environnemental des munitions au plomb
Pas moins de 14.000 tonnes de plomb sont dispersées dans l’environnement terrestre chaque année dans l’Union européenne du fait de l’utilisation de munitions au plomb,
Pollution des eaux : pour la première fois, un juge des libertés ordonne de faire cesser des rejets illicites
Par une ordonnance en date du 5 septembre 2018, la Juge des libertés et de la détention du Tribunal de grande instance de Lyon a
Présentation du bulletin d’actualité juridique de juin 2018
La sélection INRS de juin 2018 de textes officiels intéressant la prévention des risques professionnels parus du 1er juin au 30 juin 2018 est disponible.
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